Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIPUTIL.COM
LIGN'4 SAS

Numéro de dépôt :
3581612
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018
EQUIPUTIL.COM de LIGN\'4

Présentation de la marque EQUIPUTIL.COM

Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIPUTIL.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGN'4 domicilié(e) 11 Rue des Tourelles,28300 OISEME - 28300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 900 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGN'4 domicilié(e) 11 Rue des Tourelles,28300 OISEME - 28300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPUTIL.COM est expirée depuis le 10 juin 2018.

LIGN'4 a également déposé les autres marques suivantes : QUVAD QUAD E'VAD QUAD EQUIPEMENTS VENTE A DISTANCE , JTTS , LIGN'4 , LIGNAUTO.COM


LIGN'4 SAS - 11 Rue des Tourelles,28300 OISEME - 28300 - France - SIREN 347900029


LIGN'4 - 11 Rue des Tourelles,28300 OISEME - 28300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.